Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBTERRA
CS PROD SARL

Numéro de dépôt :
3522282
Date de dépôt :
03/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/09/2017
SUBTERRA de CS PROD

Présentation de la marque SUBTERRA

Déposée le 3 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SUBTERRA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD domicilié(e) 67, rue Etienne Richerand,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS PROD domicilié(e) 67, rue Etienne Richerand,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTERRA est expirée depuis le 3 septembre 2017.

CS PROD a également déposé les autres marques suivantes : RACINES OCCITANES , ANTIC , CATHARES , JE VEUX APPRENDRE L'OCCITAN , Pays d'Oc , SOUVENIR DVD , HISTOIRE D'OC , GROUPE OC , LA LÉGENDE OCCITANE , OC 1907


CS PROD SARL - 67, rue Etienne Richerand,69003 LYON - 69003 - France


CS PROD - 67, rue Etienne Richerand,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.